Evaluation des tiers - aller au bout de la démarche

"L'enfer, c'est les autres"

Mais que vient faire la philosophie existentialiste dans les contrôles comptables ?

Il y aurait beaucoup à dire sur le sujet, mais parlons plus spécifiquement aujourd’hui de ces autres que sont les tiers.

La Loi Sapin 2 impose de procéder à l’évaluation des tiers, car les actes de corruption s’effectuent très souvent au travers d’intermédiaires ou de tiers de différentes natures (ex : agent commercial ou apporteur d’affaires, donation à une fondation, etc.).

Cette mesure, préventive, vise particulièrement l’analyse du tiers avant toute forme d’entrée en relation, afin de prévenir tout risque quant à la nature de la relation d’affaire.

L’enjeu pour les entreprises soumises à la loi Sapin 2 : détecter tout risque, du signal faible au risque avéré, pouvant mener à une corruption.

Une telle analyse permet dès lors aux entreprises d’éviter d’entrer dans des relations d’affaires pouvant constituer un risque, à leur insu. Les textes de loi, et les recommandations de l’AFA, définissent ainsi le cadre des évaluations qu’il convient de conduire concernant un tiers afin d’apprécier si une relation d’affaires avec ce tiers pourrait exposer l’entreprise à un risque de corruption.

Aucun doute que ces mesures, prises sérieusement, et déployées de manière efficace, constituent un rempart indispensable contre de nombreux risques auxquels une entreprise pourrait se trouver exposée.

Mais cette évaluation suffit-elle à cerner et caractériser l’ensemble des risques liés aux tiers dans une entreprise ?

Prenons le cas d’une écriture comptable visant le remboursement d’un tiers...lequel n’a jamais rien payé à l’entreprise.

Le tiers en question peut avoir obtenu tous les blancs-seings requis, l'utilisation de ce tiers en comptabilité n’en est pas moins frauduleuse, et dès lors extrêmement risquée pour l’entreprise.

Prenons le cas de deux tiers, tous deux parfaitement conformes aux exigences des                         régulateurs, pour lesquels... Le même RIB est enregistré.

Prenons encore un défaut de lettrage : un paiement à un tiers... Sans qu’aucune facture n’ait été émise en amont.

…Et si le risque, finalement, ce n’était pas “seulement” le tiers ? Si le risque en réalité tenait aux rapports que nous entretenons avec les tiers, dans leur intégralité ?

On le voit, le risque de tiers, tel que nous l’appréhendons dans le cadre de l’évaluation des tiers, est lié à la nature même du tiers, sa fiabilité et sa crédibilité pour engager des rapports d’affaires non porteurs de corruption ou de risque. Mais en réalité, le risque est également lié à la façon dont ce tiers est matérialisé, et documenté dans la comptabilité.

S’affranchir de cette dernière étape d’analyse, n’est-ce pas prendre le risque d’une évaluation incomplète ?

Comme le précise l’AFA,

Une base de données interne dédiée aux tiers, conforme à la réglementation, peut utilement être mise en place. Elle doit être sécurisée et à jour. Cette démarche suppose notamment l’adoption de procédures formalisées et sécurisées de création, validation, modification et suppression des tiers enregistrés dans la base, avec un respect strict de la répartition des tâches et des habilitations.

Notre conviction : que cette sécurisation doit aller jusqu’à la comptabilité.

Le contrôle comptable doit permettre de fiabiliser l’évaluation des tiers, de la rendre robuste et ancrée dans la réalité

Permettre de s’assurer que derrière les rapports, transactions, échanges avec les tiers, ne se cachent pas des fraudes, ou détournements, qui mettraient à mal tout le travail si consciencieusement réalisé en amont.

Alors, est-ce que l’enfer, ce sont les autres, ou nos rapports à eux ?

Ne philosophez pas plus longtemps, et adoptez Supervizor pour sécuriser vos rapports aux tiers dans toutes leurs dimensions.